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1. INFORMATIONS LÉGALES
Informations sur les sociétés du groupe GB Foods en France :
GB Foods France SAS:
Cs 80018 Le Pontet, 1420 Route de Carpentras
84270 Vedène
GB Foods Production France SAS :
Cs 80018 Le Pontet, 1420 Route de Carpentras
84270 Vedène
Destombes SAS :
ZI de l’Alouette – Rue Gutenberg
62800 Liévin
Destombes Production SAS :
ZI de l’Alouette – Rue Gutenberg
62800 Liévin
2. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE
La présentation et le contenu du présent Site Web (vidéos, images, tout contenu audiovisuel, toute application informatique, y compris les modifications, mises à jour, les marques commerciales, les marques déposées, le know how, le copyright, le nom de domaine, etc.) constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société GB Foods France SAS est seule et exclusive titulaire. À cet égard, les utilisateurs ne peuvent pas utiliser le matériel protégé pour un usage public ou commercial, ni en tirer profit de toute autre manière que ce soit sans l’autorisation écrite de leurs propriétaires nécessaire pour en faire l’usage souhaité.
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3. RÈGLES D’UTILISATION
3.1. Qualité des informations :
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3.2. Accès au site Internet www.royco.fr :
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3.3. Distribution d’un courrier/courriel :
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3.4. Contenus consultés sur le Site Web ou via ce dernier :
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4. RESPECT DE VOTRE CONFIDENTIALITÉ :
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6. DROIT APPLICABLE & ATTRIBUTION DE COMPETENCE :
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Dernière mise à jour : octobre 2022.